C N P S : Déclaration URSSAF des revenus 2010

Publié le 28 juin 2011 par Secrétariat CSMF-5962

ci-jointe la position adoptée par le Conseil d'administration du CNPS, en sa séance du 23 juin 2011, relative à la déclaration URSSAF des revenus 2010

Le CNPS appelle les professionnels de santé à corriger, si nécessaire, les déclarations pré-remplies pour les cotisations URSSAF

Les déclarations d'URSSAF sont désormais pré-remplies pour les lignes E (montant des recettes conventionnelles) et F (montant des dépassements).

Toutefois, les chiffres mentionnés correspondent aux données du relevé SNIR et laissent de côté les recettes liées aux actes effectués au tarif opposable dans le cadre des structures médico-sociales (EHPAD, HAS, SSIAD….).

Le Centre National des Professions de Santé considère qu'il convient d'inscrire en ligne E de l'imprimé déclaratif adressé par l'URSSAF pour la déclaration de revenus professionnels pour l'année 2010, le montant total des recettes (y compris les recettes issues de leur intervention dans les structures médico-sociales) qui a permis de déterminer les revenus servant d'assiette aux cotisations du professionnel de santé conventionné en application de l'article L.722-4 du code de la sécurité sociale et de corriger en conséquence le montant pré-rempli tiré du relevé SNIR.

Cette rectification est particulièrement importante, car elle détermine la contribution des caisses à la participation conventionnelle aux cotisations des professionnels conventionnés.

Aussi, le CNPS appelle les libéraux de santé à la plus grande vigilance sur ces déclarations et à ne pas hésiter à rectifier tout à fait légalement les montants pré-remplis.

DPC (Développement Personnel Continu) 2011

Publié le 26 juin 2011 par Daniel VDB

thème :

Bronchopneumopathie Obstructive [BPCO] : Repérer – Evaluer – Prévenir – Informer.

Pré inscription en ligne


Inscription DPC BPCO


Présentation BPCO

Programme de DPC sur 6 mois pour Généralistes et/ou Pneumologues

Orientation et objectif : Programmes visant l'implication des médecins dans les pathologies correspondant aux plans et programmes de santé publique et de santé des populations - Plan pour l'amélioration de la qualité de vie des personnes atteintes de maladies chroniques (connaître, prévenir et mieux prendre en charge la BPCO 2005 - 2010).

Justification. Un patient sur deux ne bénéficie pas d'une prise en charge médicale optimale conforme aux recommandations professionnelles. Largement méconnue des patients, assimilée à la bronchite chronique, elle l'est aussi des médecins, ou au moins négligée à ses stades précoces asymptomatiques où la prise en charge et la prévention sont essentielles. Le tabac est le facteur largement prédominant parmi les causes de la BPCO, responsable de 80 à 90% des cas. Environ 50% des fumeurs développent des altérations spirométriques, 10 à 20% auront une BPCO clinique. Dans une étude néerlandaise 30% des fumeurs de 40 ans avaient une BPCO asymptomatique. Devant un patient asymptomatique mais présentant des facteurs de risque, la confirmation spirométrique du déficit doit conduire à mettre en oeuvre des mesures de prévention et de suivi, la priorité étant évidemment l'arrêt du tabac, pour freiner l'évolution vers les formes plus sévères invalidantes. Le dépistage et le suivi à un stade précoce constituent une activité de soins primaires qui incombe au médecin généraliste. L'objet de ce projet est de sensibiliser les médecins généralistes à l'importance et la faisabilité d'un repérage et d'un diagnostic précoce de la BPCO chez les patients à risque, notamment les fumeurs, en vue d'une prise en charge médicamenteuse ou non médicamenteuse destinée à préserver une capacité et une qualité de vie optimales.

Méthodes : Revue de dossiers et analyse de cas.

Objectifs généraux

1. Définir les éléments d'un diagnostic précoce de la BPCO chez les patients à risque

2. Définir une stratégie de prise en charge précoce de la BPCO chez les patients symptomatiques ou asymptomatiques

Principales étapes
Travail individuel : Regard sur la pratique (audit 1) ; appropriation de la documentation mise à disposition ; identifier les points clés des recommandations
Mise en commun (réunion virtuelle) sous la conduite d'un animateur – Définir les critères d'une démarche qualité
Entre 3 et 5 mois, travail individuel – Mettre en oeuvre les actions d'amélioration de la pratique.
A 5 mois, travail individuel – Evaluer l'impact du processus sur les modifications de la pratique (audit2).
A 6 mois, nouvelle mise en commun (réunion virtuelle 2) - Définir des modalités de suivi.
Evaluer à distance la pérennité de l'impact du processus sur les modifications de la pratique ;